Le compte joint

Un compte joint est un compte qui s’ouvre à deux, il y a 2 titulaires sur le compte, le plus souvent un couple marié, pacsé ou libre mais deux personnes qui ne sont pas en couple peuvent ouvrir également un compte joint.

Le compte courant bancaire peut faire l’objet d’un compte joint, mais également un compte titre ou un compte à terme sachant que les autres comptes sont des comptes individuels.

L’ouverture d’un compte joint en ligne

L’ouverture d’un compte joint en ligne est identique à l’ouverture d’un compte joint dans une banque classique. Les documents sont identiques, fournir une fiche de renseignement, une pièce d’identité et des informations sur votre situation financière. La copie de ces pièces justificatives suffit pour ouvrir le compte en ligne.

Le fonctionnement du compte joint

Juridiquement un compte joint peut fonctionner de deux manières bien distinctes :

  • Monsieur et Madame par exemple, le « ET » est ici très important car il faut que Monsieur et Madame signent pour réaliser une opération sauf pour l’utilisation de la carte bancaire qui reste sous la responsabilité unique du porteur,
  • Madame ou Monsieur, ici le « OU » est important car chacun a son libre arbitre pour faire les opérations bancaires sur ce compte sans une autorisation particulière de l’autre.

Cette distinction revêt toutes son importance notamment dans le cas du « ET » car en cas de séparation, divorce ou décès d’un des titulaires car le titulaire se retrouve alors bloqué sans avoir accès à son argent. De même dans le cas du « OU » il faut savoir qu’un des deux titulaires peut donner procuration à une autre personne sans l’accord de l’autre titulaire, cette personne pourra alors faire toutes les opérations sur le compte sans être inquiétée.

Quelque soit le compte joint, les deux titulaires du compte joint sont indissociablement  responsables du fonctionnement du compte en cas de dette, de chèque sans provision ou de fraude quelle qu’elle soit.

La désolidarisation du compte joint

La désolidarisation d’un compte joint revient le plus souvent à clôturer le compte et à ouvrir un nouveau compte individuel à chacun des titulaires.

Dans ce cas et pour éviter tout litige, notamment en cas de divorce ou séparation, il est conseillé d’indiquer à la banque comment doivent être redistribué dans dans nouveau compte le solde du compte désolidarisé.

La résiliation du compte joint

La résiliation du compte joint ne diffère pas de la résiliation d’un compte individuel, toutefois cet acte demande impérativement la signature et l’accord des deux co-titulaires du compte quelque soit sa dénomination. Si le solde du compte est négatif la jour de la résiliation, quel qu’en soit le responsable, les titulaires sont tous responsables indissociablement du remboursement de cette dette.

La dénonciation d’un compte joint

La dénonciation d’un compte est l’opération par laquelle vous souhaitez vous désolidarisé de votre co-titulaire en cas de désaccord. La dénonciation est unilatérale, il vous faut impérativement écrire un courrier à la banque et au co-titulaire  car la dénonciation revient à résilier le compte joint et à partager le solde.

La dénonciation du compte joint est nécessaire en cas de désaccord, de séparation ou de divorce.